Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de Soultzmatt
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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8 résultats pour la valeur "29/01/2002" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierentz
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupées en un seul budget de l'hôpital local d'Issenheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants de la Communauté Israélite" sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite au centre hospitalier de Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin